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Désignation du vendeur :
Le présent site www.fiercommeunpaon.com est édité par : La société FIER COMME UN PAON,
Société par actions simplifiée
Capital social de 58.000 euros
Siège social : 41 rue des métissages – CETI Park – 59200 Tourcoing
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 840 238 265
N° TVA intracommunautaire : FR57840238265
Téléphone : 03 62 72 61 62
Email : equipe@fiercommeunpaon.com
(ci-après le « Vendeur »)
Dispositions générales relatives aux conditions générales de vente (ci-après les « CGV »)
Les présentes CGV s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès de consommateurs et d’acheteurs non professionnels (ci-après le ou les « Client(s) », désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur (ci-après les « Produits ») sur le site Internet www.fiercommeunpaon.com. Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par les Clients. Les Produits proposés à la vente sur le site Internet www.fiercommeunpaon.com sont les suivants :
- Vêtements sur mesure, livrés en kit prêt-à-monter sur la base d’un tissu fourni par fier comme un paon avec les accessoires et le tutoriel nécessaire ;
Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site internet www.fiercommeunpaon.com.
Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l’achat d’un Produit est de la seule responsabilité du Client. Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d’en connaître les propriétés et les particularités essentielles.
Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
Les présentes CGV s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site Internet www.fiercommeunpaon.com et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne ainsi que des conditions générales d’utilisation du site internet www.fiercommeunpaon.com, et le cas échéant des contions particulières de vente liées à un Produit ou à un service.
Ces CGV pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client
La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGV.
Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits proposés sur le site internet www.fiercommeunpaon.com.
Les présentes CGV ne concernent que les achats effectués par les acheteurs situés en France et livrés exclusivement sur le territoire français et plus spécifiquement en France métropolitaine. Pour toute livraison hors de France métropolitaine, il convient d’adresser un message à equipe@fiercommeunpaon.com
Informations précontractuelles
Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes CGV et toutes les informations listées à l’article L. 221-5 du Code de la consommation.
Commandes
Il appartient au Client de sélectionner sur le site internet www.fiercommeunpaon.com les Produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :
- Sélection d’un modèle au sein du catalogue
- Choix d’une matière et d’une couleur
- Ajout au panier
- Indication des modes de paiement et de livraison
- Confirmation de commande et acceptation des CGV
- Indication des informations de mensuration du client
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande par le Client.
Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par le Vendeur par courrier électronique, après encaissement par celui-ci de l’intégralité du prix et après transmission par le client de ses données de mensuration pour réaliser le sur-mesure.
L’enregistrement d’une commande sur le site www.fiercommeunpaon.com est réalisé lorsque le Client accepte les présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation (article 1127-2 du Code Civil). Cette validation implique l’acceptation de l’intégralité des présentes CGV et constituent une preuve du contrat de vente.
Il appartient donc au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.
Toute commande passée sur le site internet “www.fiercommeunpaon.com constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure
Le Client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site internet www.fiercommeunpaon.com.
Tarifs
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site Internet www.fiercommeunpaon.com, lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en Euros toutes taxes comprises en France, à l’exclusion de la France d’Outre-Mer qui n’est pas adressée.
Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site internet www.fiercommeunpaon.com.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet www.fiercommeunpaon.com, le Vendeur se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Ils ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site internet www.fiercommeunpaon.com et calculés préalablement à la passation de la commande.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais. Les tarifs tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande des Produits.
Une participation forfaitaire aux frais de livraison d’un montant de 3 euros HT est appliquée pour chaque commande livrée par Mondial relay et 5 euros HT en colissimo. Les frais de livraison sont offerts pour les livraisons effectuées en France Métropolitaine dès 70 € TTC d’achat.
la particiaption forfaitaire aux frais de livraison pour l’outre mer est fixée à 15 € HT pour la zone 1 ( Guadeloupe, Martinique, la Réunion, Guyane, Mayotte et Saint Pierre et Miquelon) et 29 € HT pour la zone 2 (Nouvelle Calédonie, Polynésie française, Wallis et Futuna)
la participation aux frais de livraison pour l’international est calculée en fonction du pays de livraison selon la methode retenue.
Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors la confirmation de commande apres le paiement.
Conditions de paiement
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client, par voie de paiement sécurisé, par cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues. Lors de la finalisation du processus de commande, le Client est invité à saisir son numéro de carte bancaire, la date d’expiration de sa carte bancaire ainsi que les 3 derniers chiffres du cryptogramme visuel figurant au dos de la carte. L’encaissement du prix est immédiat.
Le Client garantit au Vendeur qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement, lors de la validation du bon de commande.
Le Vendeur se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. Le Vendeur se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.
Le Vendeur a mis en place une procédure de vérification des commandes destinée à assurer qu’aucune personne n’utilise les coordonnées bancaires d’une autre personne à son insu.
Les informations communiquées par le Client lors de sa commande et de son paiement par carte bancaire font l’objet d’un traitement automatisé de données par le partenaire du Vendeur : STRIPE. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d’analyse des transactions et de lutter contre la fraude à la carte bancaire, usurpation et utilisation abusive de votre identité.
STRIPE et le Vendeur sont les destinataires des données en rapport avec la commande. Le numéro de carte bancaire du Client n’est jamais transmis ni utilisé tel quel mais bénéficie d’un système d’encodage et de cryptage sécurisé. Les standards de sécurité les plus élevés sont appliqués au stockage des données et sont tous conformes à la norme Payment Card Industry Data Security Standard (PCI DSS).
Les données de paiement ne sont conservées ni par le Vendeur ni par l’organisme chargé de la transaction financière.
La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entraînera l’inscription des coordonnées en rapport avec la commande associée à cet impayé au sein d’un fichier incident de paiement. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l’objet d’un traitement spécifique.
Indisponibilité du Produit commandé
Si à titre exceptionnel, le Produit commandé n’était plus disponible, le Client pourra à son choix soit procéder à un échange, soit être remboursé au plus tard dans les 10 jours du paiement des sommes qu’il a versées.
Livraison
Le Client choisit l’un des modes de livraison proposé sur le site Internet www.fiercommeunpaon.com.
La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client au cours du processus de commande dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande par le Client.
Les délais de livraison indiqués au moment de la commande peuvent varier en fonction des Produits commandés. Les délais de livraison s’entendent en jours ouvrés et comprennent le temps de préparation de la commande. Les délais de livraison courent à partir du lendemain du règlement par le Client.
En cas de retard d’expédition, un mail sera adressé au Client pour l’informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui lui a été indiqué. En cas de retard de livraison, le Vendeur proposera par email un nouveau délai de livraison.
Toutefois, conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, le Client bénéficie de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L. 216-2 et suivants du Code de la consommation.
Il appartient au Client de notifier au transporteur toutes réserves sur le Produit livré.
Transfert de propriété – Transfert des risques
Le transfert de propriété des Produits du Vendeur sera réalisé dès acceptation de la commande par le Vendeur, matérialisant l’accord des parties sur la chose et sur le prix et ce quelle que soit la date du paiement et de la livraison.
Tout risque de perte ou d’endommagement des Produits est transféré au Client au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui, et autre que le transporteur proposé par le Vendeur, prend physiquement possession des Produits.
Droit de rétractation
Conformément à l’article L. 221-28 du Code de la consommation, les Produits étant confectionnés selon les spécifications du Client et ainsi nettement personnalisés, le Client ne dispose pas du droit de rétractation prévu aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation.
Garanties
Les Produits vendus sur le site Internet www.fiercommeunpaon.com sont conformes à la réglementation en vigueur en France et ont des performances compatibles avec des usages non professionnels.
Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient de plein droit et sans paiement complémentaire, conformément aux dispositions légales,
- de la garantie légale de conformité, pour les Produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande,
- de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation,
dans les conditions et selon les modalités visées dans l’encadré ci-dessous et définies en annexe aux présentes CGV (Garantie de Conformité / Garantie des Vices Cachés).
Il est rappelé que dans le cadre de la garantie légale de conformité, le Client
– bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir à l’encontre du Vendeur ;
– peut choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit commandé, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L 217-9 du Code de la consommation ;
– est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du Produit durant les 24 mois suivant la délivrance du Produit.
La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale pouvant éventuellement couvrir le Produit.
Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés Produit conformément à l’article 1641 du Code Civil; dans ce cas, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à 1644 du Code Civil
Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par écrit, de la non-conformité des Produits ou l’existence des vices cachés dans les délais ci-dessus visés et retourner les Produits défectueux dans l’état dans lequel ils ont été reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…).
Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux.
Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Les remboursements des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 20 jours suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché.
Le remboursement s’effectuera par crédit sur le compte bancaire du Client ou par chèque bancaire adressé au Client.
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :
- non respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au Client de vérifier,
- en cas de faute, d’une mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure.
Propriété intellectuelle
Le contenu du site internet www.fiercommeunpaon.com est la propriété du Vendeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En outre, le Vendeur reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les textes, photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc, réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture des Produits au Client. Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable du Vendeur qui peut la conditionner à une contrepartie financière.
Force majeure
L’exécution des obligations du Vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas de force majeur, tel que défini à l’article 1218 du Code civil et de la jurisprudence française qui en empêcherait l’exécution.
Droit applicable – Langue
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Litiges et médiation
Tous les litiges auxquels les opérations de vente conclues en application des présentes CGV pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre le Vendeur et le Client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
Le Client est informé, en cas de contestation, qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, et dont les références figurent sur le site Internet www.fiercommeunpaon.com ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple).
Données personnelles
En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment. Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Vendeur chargés de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes.
Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, renforcée et complétée par le RGPD (règlement général sur la protection des données) entré en vigueur le 25 mai 2018, le Client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de portabilité et de limitation de l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à FIER COMME UN PAON – CETI PARK, 41 rue des métissages – 59200 TOURCOING – FRANCE
Le Client est informé que le Vendeur recourt à l’usage de Cookies.
Conformément aux articles L. 223-1 et suivants du Code de la consommation, si le Client ne souhaite pas faire l’objet de prospection commerciale sur le numéro communiqué au Vendeur dans le cadre de la commande, le Client peut s’inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique. Le Client peut s’inscrire :
- par voie électronique sur le site Internet gouv.fr, ou,
- par voie postale à l’adresse suivante : Service Bloctel, 6 rue Nicolas Siret, 10 000 Troyes
L’inscription est valable 3 ans et elle peut être renouvelée. Le Client peut se désinscrire à tout moment.
Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses des CGV serait nulle par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cette nullité n’entraînerait pas ma nullité des autres clauses des CGV qui demeureront en vigueur entre les parties aux présentes.
Informations et réclamations
Pour toute information, réclamation ou question relative aux CGV ou aux Produits vendus sur le site www.fiercommeunpaon.com, le Client est invité à s’adresser au service client dont les coordonnées sont les suivantes :
Email : equipe@fiercommeunpaon.com
Courrier : FIER COMME UN PAON – 41 rue des métissages – CETI Park – 59200 Tourcoing
Téléphone : 03 62 72 61 62